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Marques déposées par l'association loi 1901 JARDINS
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Nature Design
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Nature Design
JARDINS, JARDIN, Association Loi 1901, M. LAUREAU Dominique

Numéro de dépôt :
3683590
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2029
Nature Design de JARDINS

Présentation de la marque Nature Design

Déposée le 13 octobre 2009 par l'association loi 1901 JARDINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nature Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 JARDINS domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 806 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.

La marque Nature Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nature Design arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

JARDINS a également déposé les autres marques suivantes : JARDINS, JARDIN , JARDINS ACTION SANTE , Jardin Action santé , JAS , Jardins, Art et Soin , JAS JARDINS ART ET SOIN , OUTDOOR DESIGN


JARDINS, JARDIN, Association Loi 1901, M. LAUREAU Dominique - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France - SIREN 479806838


LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 29 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°765211 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721339 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.